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Marques déposées par JEAN RAMEIL
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SIDERAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIDERAL
JEAN RAMEIL

Numéro de dépôt :
97658882
Date de dépôt :
10/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2007

Présentation de la marque SIDERAL

Déposée le 10 janvier 1997 par JEAN RAMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIDERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est JEAN RAMEIL, domicilié(e) 12, route de la Roche Guyon, 27620 GASNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean RAMEIL - France.

La marque SIDERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIDERAL est expirée depuis le 10 janvier 2007.

JEAN RAMEIL a également déposé les autres marques suivantes : WARNSTOP , VELECTRA , SERIGLASS


JEAN RAMEIL - 12, route de la Roche Guyon, 27620 GASNY - France


Jean RAMEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

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